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Marques déposées par monsieur PEREZ Françis
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Terres du Sud
Demande publiée - Marque en non vigueur

Terres du Sud
Monsieur PEREZ Françis

Numéro de dépôt :
99802129
Date de dépôt :
05/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2009

Présentation de la marque Terres du Sud

Déposée le 5 juillet 1999 par monsieur PEREZ Françis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999. .

Le déposant est monsieur PEREZ Françis domicilié(e) 6 Impasse Jean Mermoz, 31240 Saint-Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PEREZ Françis - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PEREZ Françis a également déposé les autres marques suivantes : LES OUVRIERS DE LA MER , NASHARA , VENTS & MAREES , Cap Frehel , NAE , DJ DR. JAY


Monsieur PEREZ Françis - 6 Impasse Jean Mermoz, 31240 Saint-Jean - France


Monsieur PEREZ Françis - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351920 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 28 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°302959 - Publication au BOPI 2000-06-28

Inscription le 22 août 2002 - Rejet partiel n°351919 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription le 5 juin 2001 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°324432 - Publication au BOPI 2001-06-05

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

. vêtements, chaussures et chapellerie . cuirs et imitations du cuir, pdts en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.